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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
3.
Procédure à suivre après l'examen des réponses  

A ce stade, l'examinateur devrait être guidé par le principe primordial selon lequel une décision finale (délivrance du brevet ou rejet de la demande) devrait intervenir le plus rapidement possible, et conduire la procédure en conséquence. La CBE prévoit que l'échange d'informations avec le demandeur mentionné au point C-III, 4 doit intervenir "aussi souvent qu'il est nécessaire".

Dans la plupart des cas, le demandeur aura tenté de répondre à toutes les objections de l'examinateur (cf. B-XI, 8).

Si l'examen de la réponse du demandeur fait apparaître que des objections subsistent en dépit des moyens produits par ce dernier, et sous réserve qu'au moins une notification ait été envoyée au cours de la procédure d'examen (cf. C-III, 4 et E-VIII, 4.1) et que le demandeur ait été entendu (art. 113(1)), à savoir que la décision ne peut être fondée que sur des motifs au sujet desquels il a pu prendre position, la demande doit être rejetée (cf. T 201/98).

Si l'examen de la réponse du demandeur montre que celui-ci n'a pas traité toutes les principales objections de l'examinateur, il peut s'avérer approprié d'attirer son attention sur les irrégularités de la demande, par exemple par téléphone. S'il n'y a aucune réponse positive à attendre du demandeur, l'examinateur devrait considérer s'il y a lieu de recommander aux autres membres de la division d'examen de rejeter immédiatement la demande (à condition, là encore, qu'au moins une notification ait été envoyée au cours de la procédure d'examen).

Toutefois, dans la plupart des cas, l'examen de la réponse du demandeur fait apparaître que la procédure a de bonnes chances d'aboutir, c'est-à-dire d'être conclue par la décision de délivrer le brevet. Dans ce cas, s'il y a encore des objections, l'examinateur doit se demander quel est le moyen le plus approprié pour les surmonter (nouvelle notification écrite, entretien téléphonique ou entrevue). Lorsque les divergences d'opinion sont considérables, il est en général préférable de traiter les questions litigieuses par écrit. Toutefois, si les questions à résoudre semblent prêter à confusion, par exemple, s'il apparaît que le demandeur n'a pas compris les arguments de l'examinateur ou que les arguments du demandeur ne sont pas clairs, une entrevue peut s'avérer utile. Enfin, si les questions à résoudre sont mineures, elles peuvent être réglées plus rapidement par téléphone. Les entrevues et les entretiens téléphoniques avec le demandeur ou son mandataire sont traités plus en détail au point C-VII, 2. Ils ne constituent pas une procédure orale (cf. E-II).