2.2Entrevues

En général, les entretiens téléphoniques sont à préférer aux entrevues compte tenu des distances géographiques et du temps nécessaire. Si le demandeur estime qu'une entrevue serait plus adaptée, il doit en donner les raisons.

Une entrevue peut se justifier si, par exemple, le demandeur se rend à l'OEB pour une autre raison et souhaite profiter de cette occasion pour discuter en personne de sa demande avec l'examinateur sans engager de frais de déplacement supplémentaires. Cela vaut en particulier lorsque :

le mandataire est accompagné d'un demandeur ou d'un inventeur,
le demandeur souhaite éclaircir certains détails techniques, p. ex. en faisant la démonstration d'un dispositif particulier ou une présentation qui ne peut pas être incluse dans une réponse écrite.

En pareil cas, il convient de fixer au préalable un rendez-vous, de préférence en suivant la procédure décrite au point C‑VII, 2.1.

L'examinateur décide si une entrevue est justifiée. En fonction des objections présentes au dossier et du calendrier, il peut proposer une procédure orale s'il juge cette solution plus adaptée (cf. E‑II, 2), notamment s'il est probable que la décision soit négative.

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