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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
5.3
Poursuite de la procédure en cas de retrait de l'opposition 

La procédure d'opposition peut être poursuivie même en cas de retrait de l'opposition ou des oppositions. Les principes figurant au point D-VII, 5.2 s'appliquent par analogie en ce qui concerne la décision de poursuivre ou de clore la procédure.

Références

Règle 84(2)