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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
4.4
Eléments étrangers au sujet 

Etant donné que le lecteur est supposé posséder les connaissances techniques générales dans le domaine technique en question, l'examinateur ne devrait pas exiger que le demandeur insère dans la description des informations revêtant la forme d'un traité ou d'un rapport de recherche ou d'autres explications qu'il est possible d'obtenir en consultant des manuels ou qui sont autrement connues. De même, l'examinateur ne devrait pas exiger une description détaillée du contenu de documents antérieurs cités dans la description. Il suffit d'indiquer la raison pour laquelle la référence est incluse, à moins qu'il ne soit nécessaire, dans un cas particulier, de disposer d'une description plus détaillée pour obtenir une parfaite intelligence de l'invention qui fait l'objet de la demande (cf. aussi F-III, 8 et F-IV, 2.3.1).

Il n'est pas nécessaire de citer plusieurs documents de référence se rapportant à la même caractéristique ou au même aspect de la technique ; il suffit de se limiter aux documents les plus appropriés. D'autre part, l'examinateur ne devrait pas insister sur l'exclusion de telles données superflues à moins qu'elles ne soient trop longues (cf. F-II, 7.4).

Références

Règle 48(1)c)