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Chapitre II – Annexe 1
Liste de vérification destinée à l'examen de l'abrégé (cf. F-II, 2.5)
Si l'invention est : |
Indiquer ici |
L'abrégé doit avoir trait à, au(x) : |
Si oui, |
un article |
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son identité, son utilisation, sa structure, sa construction, sa méthode de fabrication |
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un composé chimique |
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son identité (sa structure s'il y a lieu), sa méthode de préparation, ses propriétés, ses utilisations |
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un mélange |
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sa nature, ses propriétés, son utilisation, ses ingrédients essentiels (identité, fonction), les proportions de ses ingrédients si elles présentent une importance, sa préparation |
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une machine, un appareillage ou un système |
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sa nature, son utilisation, sa construction, sa structure, son fonctionnement |
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un procédé ou une opération |
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sa nature et ses caractéristiques, matériaux utilisés et conditions employées, produit obtenu s'il se révèle important, la nature des étapes et leur enchaînement s'il y a plus d'une étape |
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si la description implique des variantes |
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l'abrégé devrait avoir trait à la variante préférée et identifier les autres s'il est possible de le faire succinctement ; si cela s'avère impossible, l'abrégé devrait mentionner leur existence et préciser si elles diffèrent de façon notable de la variante préférée |
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Le nombre total de mots |
entre 50 et 150 mots : ....... |