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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

11. Exposé de l'invention suffisamment clair et complet, et clarté

Des revendications ambiguës peuvent conduire à une objection pour insuffisance de l'exposé, mais aussi au titre de l'article 84 lorsque l'ambiguïté est liée à la portée des revendications (cf. F‑IV, 4). Par conséquent, une revendication ambiguë ne donnera lieu normalement à une objection au titre de l'article 83 que si toute la portée de la revendication est en cause, en ce sens qu'il est impossible de réaliser l'invention qui y est définie. Il convient dans les autres cas d'élever une objection au titre de l'article 84 (cf. T 608/07).

En particulier (cf. T 593/09), lorsqu'une revendication contient un paramètre mal défini ("obscur", "ambigu") (cf. également F‑IV, 4.11) et que, par conséquent, l'homme du métier ne sait pas s'il travaille à l'intérieur ou à l'extérieur de la portée de la revendication, cela ne constitue pas en soi un motif pour ne pas reconnaître la suffisance de l'exposé telle qu'exigée par l'article 83. De même, une telle absence de définition claire ne saurait nécessairement donner lieu à une objection en vertu du seul article 84. Pour établir si l'exposé est insuffisant au sens de l'article 83 CBE, il est essentiel de déterminer si le paramètre, dans le cas concerné, est mal défini au point que l'homme du métier, en s'appuyant sur l'ensemble de l'exposé et sur ses connaissances générales, ne peut identifier (sans efforts excessifs) les mesures d'ordre technique nécessaires pour résoudre le problème sous-jacent à la demande en cause. Lorsqu'un paramètre est mal défini, de sorte que l'homme du métier ne sait pas s'il travaille sur des éléments compris ou non dans les revendications, cette absence de définition claire constitue un motif indépendant donnant lieu à une objection au titre de l'article 84. Cf. T 593/09.

Il existe un équilibre délicat entre l'article 83 et l'article 84, qui doit être apprécié en fonction de chaque cas. Dans une procédure d'opposition, il faut donc veiller à ce qu'une objection pour insuffisance de l'exposé ne soit pas simplement une objection dissimulée au titre de l'article 84, notamment lorsque les revendications sont ambiguës (cf. T 608/07). En revanche, même si l'absence de fondement/clarté n'est pas un motif d'opposition (cf. également F‑IV, 6.4), un problème lié à cette question peut en fait être pertinent au regard de l'article 83.