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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
5.1
Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables 

Le fait que seules des variantes de l'invention, par exemple l'un des modes de réalisation, ne soient pas réalisables, ne permet pas à lui seul de conclure que l'objet de l'invention dans son ensemble n'est pas réalisable et donc n'est pas susceptible de résoudre le problème posé, c'est-à-dire d'aboutir au résultat technique recherché.

Toutefois, les parties de la description relatives aux variantes non réalisables de l'invention et les revendications y afférentes doivent être supprimées ou signalées comme faisant partie des informations générales non comprises dans l'invention (cf. F-IV, 4.3iii)), à la demande de la division, si l'irrégularité n'est pas corrigée. Il faut alors rédiger le fascicule de telle sorte que les revendications maintenues s'appuient sur la description et ne visent pas des objets qui se sont révélés irréalisables.