5.1 Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables

Le fait que seules des variantes de l'invention, par exemple l'un des modes de réalisation, ne soient pas réalisables, ne permet pas à lui seul de conclure que l'objet de l'invention dans son ensemble n'est pas réalisable et donc n'est pas susceptible de résoudre le problème posé, c'est-à-dire d'aboutir au résultat technique recherché.

Toutefois, les parties de la description relatives aux variantes non réalisables de l'invention et les revendications y afférentes doivent être supprimées ou signalées comme faisant partie des informations générales non comprises dans l'invention (cf. F‑IV, 4.3iii)), à la demande de la division, si l'irrégularité n'est pas corrigée. Il faut alors rédiger le fascicule de telle sorte que les revendications maintenues s'appuient sur la description et ne visent pas des objets qui se sont révélés irréalisables.

Dans certains cas particuliers (par exemple pour ce qui est de revendications relatives à une combinaison de domaines ou de revendications de type Markush), la revendication peut couvrir un grand nombre de variantes, dont certaines correspondent à des modes de réalisation qui ne fonctionnent pas. En pareils cas, la présence dans la revendication de modes de réalisation qui ne fonctionnent pas n'est pas préjudiciable, pour autant que le fascicule contienne des informations suffisantes sur les critères permettant d'identifier les modes de réalisation qui fonctionnent parmi les variantes revendiquées (G 1/03). Cf. également G‑VII, 5.2.

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