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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
4.5.3
Généralisation de caractéristiques essentielles 

Pour déterminer le degré de spécificité requis des caractéristiques essentielles, il convient de garder en mémoire les dispositions de l'article 83. Ainsi, il suffit que la demande considérée dans son ensemble expose les caractéristiques essentielles d'une invention avec suffisamment de détails pour qu'un homme du métier puisse exécuter l'invention (cf. F-III, 3). Il n'est pas nécessaire d'inclure tous les détails de l'invention dans la revendication indépendante. Un certain degré de généralisation des caractéristiques revendiquées peut donc être admis si les caractéristiques généralisées revendiquées prises dans leur ensemble permettent la résolution du problème. Dans ce cas, il n'est pas nécessaire de définir de manière plus spécifique les caractéristiques. Ce principe s'applique de la même manière aux caractéristiques structurelles et fonctionnelles.