4.
Le travail à l'OEB 

La création de l'OEB a constitué un événement majeur dans l'histoire des brevets. Sa renommée dépend de la coopération harmonieuse de tous les agents de l'Office, quelle que soit leur nationalité. Ces agents donnent le meilleur d'eux-mêmes. Toutefois, c'est sur les activités de recherche, d'examen et d'opposition, plus que sur toute autre chose, que l'OEB est jugé par le monde des brevets.

Les agents de l'OEB travaillent avec des collègues qui non seulement parlent une langue différente de la leur, mais qui proviennent également d'autres horizons et ont une formation différente. Certains peuvent aussi avoir travaillé dans leur office national de brevets. Il importe donc de ne pas perdre de vuementionner que tous les agents de l'OEB travaillent dans le cadre d'un système commun prévu dans la CBE. Ils devraient tous appliquer les mêmes règles, ce qui implique parfois le renoncement aux habitudes et aux conceptions anciennes.Les directives les aident à appliquer les mêmes normes.

Il importe également que toute instance de l'OEB évite de se livrer à des travaux faisant double emploi avec ceux d'une autre instance. La même remarque s'applique aux divers membres du personnel d'une même instance. C'est ainsi que les divisions d'examen ne devraient ni vérifier les travaux concernant l'examen quant à la forme effectués par la section de dépôt ni refaire les travaux de recherche effectués par la division de la recherche. Un des objectifs des directives consiste à délimiter clairement les compétences.est également de clarifier la manière dont les domaines de compétence sont répartis entre les différentes instances, telles que la section de dépôt ou les divisions d'examen ou d'opposition, afin d'harmoniser les procédures de travail et d'éviter les doubles emplois.

Il convient de ne pas perdre de vue que la renommée de l'OEB est fonction non seulement de la qualité de son travail, mais aussi du rythme auquel ce travail est effectuédu respect des délais de livraison de ses produits. La CBE impose aux parties différents délais. Le système de délivrance de brevets européens ne sera considéré comme une réussite que si tous les examinateurs et les autres agents travaillent également avec diligencedans des délais raisonnables.

Enfin, il n'est guère besoin de préciser que toutes les demandes de brevet européen et tous les brevets européens, quels que soient leur lieu d'origine et la langue dans laquelle ils auront été rédigés, devraient êtresont traités sur un pied d'égalité. En effet, un système international de délivrance de brevets ne peut inspirer confiance que s'il est dépourvu de tout parti pris reposant sur la nationalité.

Quick Navigation