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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

9. Erreurs dans des documents de l'état de la technique

Les documents de l'état de la technique peuvent contenir des erreurs. Si, en faisant appel à ses connaissances générales (cf. G‑VII, 3.1), l'homme du métier peut :

i)
voir immédiatement que la divulgation d'un document pertinent de l'état de la technique contient des erreurs, et  
ii)
trouver quelle devrait être la seule correction possible,  

la pertinence du document en tant qu'état de la technique n'est pas affectée par les erreurs figurant dans la divulgation. Le document peut donc être considéré comme étant corrigé lorsque l'on examine sa pertinence vis-à-vis de la brevetabilité (cf. T 591/90).

Pour les éventuels enregistrements incorrects de composés dans des bases de données en ligne, cf. B‑VI, 6.5.