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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
9.
Erreurs dans des documents de l'état de la technique 

Les documents de l'état de la technique peuvent contenir des erreurs. Si, en faisant appel à ses connaissances générales (cf. G-VII, 3.1), l'homme du métier peut :

i)
voir immédiatement que la divulgation d'un document pertinent de l'état de la technique contient des erreurs, et  
ii)
trouver quelle devrait être la seule correction possible,  

la pertinence du document en tant qu'état de la technique n'est pas affectée par les erreurs figurant dans la divulgation. Le document peut donc être considéré comme étant corrigé lorsque l'on examine sa pertinence vis-à-vis de la brevetabilité (cf. T 591/90).

Pour les éventuels enregistrements incorrects de composés dans des bases de données en ligne, cf. B-VI, 6.5.

9.1
Enregistrements incorrects de composés dans des bases de données en ligne

Si l'examinateur retrouve un composé lorsqu'il interroge une base de données créée à partir d'abrégés de documents sources (p. ex. de brevets, d'articles de journaux ou d'ouvrages) et par déduction des composés chimiques divulgués dans ces documents, et qu'il n'est pas en mesure, à la lecture du document source, de localiser ledit composé, cela ne signifie pas automatiquement qu'une erreur a été commise et que le composé n'est pas divulgué dans le document. Par exemple, des composés divulgués qui sont nommés, mais dont les structures ne sont pas dessinées, font toujours partie de la divulgation et feront partie de l'abrégé. En outre, les fournisseurs de bases de données utilisent une nomenclature standard dans leurs enregistrements, alors que les auteurs de la littérature technique ne le font généralement pas. Par conséquent, la nomenclature utilisée pour le composé dans l'enregistrement de la base de données peut ne pas être la même que celle utilisée dans le document source.

Il peut cependant arriver dans certains cas que l'examinateur ne puisse vraiment pas localiser le composé dans le document source et que ce composé soit pertinent pour apprécier la brevetabilité. L'examinateur peut alors écrire au fournisseur de la base de données et lui demander pourquoi le composé en question a été intégré dans l'abrégé et dans quel passage du document il est divulgué. Si le fournisseur de la base de données n'a pas répondu au moment où le rapport de recherche est établi, l'examinateur doit partir de l'hypothèse que le composé est divulgué dans le document et citer ce dernier dans le rapport de recherche ainsi que dans l'avis au stade de la recherche. Cependant, l'examinateur doit aussi poursuivre la recherche comme si le composé n'existait pas.