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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
3.3
Suppression d'une partie de l'objet revendiqué 

Il est permis de supprimer des parties de l'objet revendiqué si les modes de réalisation correspondants étaient décrits dans la demande telle que déposée, par exemple sous forme de variantes dans la revendication ou en tant que modes de réalisation exposés de manière explicite dans la description.

Exemple :

 

Demande telle que déposée :

"Mélange de polymères XY.....comprenant comme charge du graphite, du talc, de l'amiante ou de la silice".

Document de l'art antérieur :

"Mélange de polymères...comprenant de l'amiante".

Revendication limitée :

"Mélange de polymères XY...comprenant comme charge, du graphite, du talc ou de la silice"

Cependant, il n'est pas admis en temps normal de faire des suppressions dans plus d'une liste (cf. T 12/81).

Dans certains cas, il est possible de limiter la revendication en signalant, par des termes positifs, les éléments restants, plutôt qu'en indiquant les éléments supprimés, comme ce serait le cas avec un disclaimer.

Exemple : 

"... un polyéther dont la masse moléculaire est comprise entre 600 et 10 000" limité à "... est supérieure à 1 500 et peut atteindre 10 000" (cf. T 433/86).