Résumé de EPC2000 Art 084 pour la décision T1296/19 du 08.12.2022

Dans l'affaire T 1296/19, la chambre a estimé que la revendication 1 de la requête principale ne remplissait pas les exigences de concision et clarté de l'art. 84 CBE. La revendication 1 portait sur un composé de formule (I) comprenant un groupe R1. La définition de R1 incluait, entre autres, un groupe isoamyle et un groupe isopentyle. Ces deux groupes désignent le même substituant (3-méthylbutyle). La chambre a considéré que l'utilisation de ces deux groupes dans une même liste induisait un manque de concision. Le fait que la définition de R1 est claire n'implique pas nécessairement que la revendication contenant cette définition soit concise. En plus, la chambre a considéré que l'utilisation des mots "et où" dans ladite revendication rendait la définition des formules (IIa), (IIb), (IIIa) et (IIIb) vague. Il n'était pas clair par exemple pour un composé de formule (I) pour lequel A était de formule (IIa), (IIb), (IIIa) ou (IIIb) si dans ces formules x ne pouvait avoir qu'une valeur de 1 (selon la condition exprimée après les mots "et où") ou pouvait également être un nombre entier supérieur à 1 (selon la première définition de "x" dans la revendication 1, x était "un nombre entier supérieur à 0"). Il en était de même avec R6 qui ne pouvait être qu'un groupe méthyle (selon la condition exprimée après les mots "et où") ou un groupe alkyle en C2-C4 (selon la première définition de "R6" dans la revendication 1, R6 était "un groupe alkyle en C1-C4"). La requérante (demanderesse) avait soumis que les formules (IIa), (IIb), (IIIa) et (IIIb) ne comprenaient que des définitions redondantes et non pas contradictoires. La chambre ne partageait pas cet avis. Les définitions de "x" et les définitions de "R6" n'étaient pas identiques. Elles n'étaient donc pas redondantes l'une envers l'autre. Comme elles n'avaient pas la même signification, il y avait une contradiction dans la revendication 1. Au moins pour cette raison, les exigences de l'art. 84 CBE n'étaient pas remplies. De plus, si les définitions étaient redondantes, cela impliquerait un manque de concision des définitions.