European Patent Office

T 0138/02 du 27.06.2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T013802.20060627
Date de la décision
27 juin 2006
Numéro de l'affaire
T 0138/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96101098.0
Classe de la CIB
B01D 15/08
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Adsorbent for removing interleukins and tumor necrosis factor, and process for removing the same
Nom du demandeur
KANEGAFUCHI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Mots-clés
Second medical use; novelty (no)
Exergue
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.