European Patent Office

T 0335/06 du 07.12.2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T033506.20071207
Date de la décision
7 décembre 2007
Numéro de l'affaire
T 0335/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98810967.4
Classe de la CIB
C22C 21/12
Langue de la procédure
Allemand
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en allemand
Versions JO
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Titre de la demande
Warmfeste Aluminiumlegierung vom Typ AlCuMg
Nom du demandeur
Alcan Technology & Management AG
Nom de l'opposant
Aleris Aluminum Koblenz GmbH
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Mots-clés
-
Exergue
-
Affaires citantes
T 0836/09T 1171/13

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.