T 0804/24 du 16.12.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T080424.20251216
- Date de la décision
- 16 décembre 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0804/24
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 15754257.2
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- ARTICLE CHAUSSANT À STRUCTURE AMÉLIORÉE
- Nom du demandeur
- Salomon S.A.S.
- Nom de l'opposant
- ADIDAS AG
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 100(c)European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Possibilité d'exécuter l'invention - (oui)
Modifications - extension de l'objet de la demande (non)
Nouveauté - requête principale (oui)
Activité inventive - requête principale (oui) - Exergue
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- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.