European Patent Office
1980

1 - janvier

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11-12 - novembre - décembre

    Journal officiel janvier 1980

    Date de publication en ligne: 8.2.1980

    Article
    Page(s)
    Afficher

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communication du Président de l'OEB en date du 5 décembre 1979, relative à l'attribution d'une date de réception pour les documents et télex et à la prolongation des délais2-3
    Communiqués de l'OEB
    INFORMATIONS Dépôt de micro-organismes4-6
    Avis relatif au texte actuellement en vigueur de la Convention sur le brevet européen, de son règlement d'exécution et du règlement relatif aux taxes7-12
    Ratification du PCT par la Norvège13
    Emménagement des services de l'OEB dans le nouveau bâtiment14
    * * *
    Délivrance des premiers brevets européens1

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB14-23

    TAXES

    Avis concernant les dispositions relatives aux taxes et les communications relatives au paiement des taxes et frais ainsi qu'aux prix de vente24-30

    SUPPLÉMENTS

    Insertion d'annonces dans le Journal officiel de l'Office européen des brevets31

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité