European Patent Office
1993

1-2 - janvier - février

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel janvier 1993

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    Date de publication en ligne: 28.2.1993

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 46e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 8 au 11 décembre 1992)1-4
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    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration en date du 11 décembre 1992 relative à la reconduction du Fonds de recherche de l'Organisation européenne des brevets5
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    CHAMBRES DE RECOURS

    Communication de la Grande Chambre de recours
    Questions soumises par le Président de l'Office européen des brevets6-7
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    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 7 septembre 1992 – G 3/918-12
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    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 14 juin 1991 – T 231/8913-20
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    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 8 janvier 1991 – T 418/8920-33
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    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 13 mars 1991 – T 324/9033-39
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 29 janvier 1991 – T 409/9040-50
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 21 février 1991 – T 611/9050-54
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    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 14 décembre 1992, concernant l'achèvement des préparatifs techniques entrepris en vue de la publication de la demande de brevet européen55
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    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 14 décembre 1992, relatif au retrait de la demande en vue d'en empêcher la publication56-58
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    Avis relatif à l'établissement de pièces de la demande lisibles en caractères ROC59-61
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    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 199362-63
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    Communiqué relatif à la composition du Praesidium des chambres de recours pour l'année d'activité 199364
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    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 199365-70
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    Représentation de séquences de nucléotides et d'acides aminés dans les demandes de brevet et dépôt de listes de séquences71
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    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel71
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    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    1. Membres du jury d'examen et des commissions d'examen72-73
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    2. Règlement relatif à l'examen européen de qualification (Dispositions d'exécution visées à l'article 12)73-75
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    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB76-83
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    CEIPI/epi
    Formation de base en droit européen des brevets84-86
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    Préparation à l'examen européen de qualification Tutorat EPI 199386
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    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    AT Autriche
    Décision du Oberster Gerichtshof (Cour suprême), en date du 12 février 1991 (4 Ob 173/90)87
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    DE Allemagne
    Arrêt du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe Chambre civile, en date du 23 juin 1992 (X ZR 98/90)88
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    Arrêt du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe Chambre civile, en date du 24 septembre 1991 (X ZR 37/90)89-93
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    SE Suède
    Décision du Tribunal administratif suprême (Regeringsrättens Dom), en date du 13 juin 199094-99
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    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    I. Application du PCT dans l'ex-Union Soviétique II. Application du PCT dans l'ex-Tchécoslovaquie Mise à jour des formulaires100-103
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    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets104
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    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente105-107
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    Extrait du règlement relatif aux taxes108-115
    PDF

    CALENDRIER

    Calendrier116
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