European Patent Office
1993

9 - septembre

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel septembre 1993

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    Date de publication en ligne: 30.9.1993

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 29 avril 1992 – T 576/89543-550
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 5 octobre 1992 – T 60/91 ; T 96/92 (Traduction)551-560
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 15 mai 1992 – T 369/91561-570
    PDF

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 1er décembre 1992, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ["Sept mesures"]571-573
    PDF
    Communiqués de l'OEB
    Extension des effets des brevets européens à la Slovénie574
    PDF
    Séminaires de l'OEB sur les listes de séquences575
    PDF HTML

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB576-585
    PDF HTML
    CEIPI/epi
    Séminaires sur le brevet européen586-587
    PDF

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    AT Autriche
    Décision de l'Office des brevets (section des recours) en date du 6 août 1992588
    PDF HTML

    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets589
    PDF HTML
    * * *
    Avis important589
    PDF HTML

    Supplément

    Supplément au JO 9/1993
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 9 août 1993 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.
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