European Patent Office
1993

3 - mars

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1993
Supplément to OJ 9/1993
Supplément to OJ 12/1993
Éditions spéciales

    Journal officiel mars 1993

    Date de publication en ligne: 31.3.1993

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Avis de la Grande Chambre de recours, en date du 19 novembre 1992 – G 3/89117-124
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 19 novembre 1992 – G 11/91125-132
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 8 août 1991 – J 7/90133-143
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 22 novembre 1991 – T 22/88143-146
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 19 août 1991 – T 357/89146-151
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 9 septembre 1991 – T 695/89152-158

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 1er décembre 1992, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ["Sept mesures"]159-161

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB162-169

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    CH Suisse
    Arrêt du Tribunal fédéral du 19 août 1991170-180
    Décision de l'Office fédéral de la propriété intellectuelle du 3 juillet 1992181-188
    Arrêt du Tribunal fédéral en date du 4 octobre 1991181
    Jugement du Handelsgericht (Tribunal de commerce) de Zurich, en date du 3 décembre 1991189-190
    GR Grèce
    Nouveaux montants des taxes191
    IE Irlande
    Incidences de la Convention sur le brevet européen sur le droit national192-197
    ES Espagne
    Nouveaux montants des taxes198

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Adhésion du Vietnam et de la République du Niger199

    TAXES

    Avis important200

    Supplément

    Supplément au JO 3/1993
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 15 février 1993 portant fixation des contre-valeurs des taxe frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

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