European Patent Office
1993

6 - juin

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1993
Supplément to OJ 9/1993
Supplément to OJ 12/1993
Éditions spéciales

    Journal officiel juin 1993

    Date de publication en ligne: 30.6.1993

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 3 novembre 1992 – G 4/91339-345
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 5 novembre 1992 – G 8/9346-355
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 5 novembre 1992 – G 7/91356
    Décisions de la Chambres de recours statuant en matière disciplinaire
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 30 juillet 1992 – D 1/92357-360
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 13 mai 1992 – D 6/92361-365

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 5 avril 1993 modifiant la réglementation applicable aux comptes courants366-367
    epi
    Accord administratif du 5 avril 1993 entre l'OEB et l'EPI367-369
    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 1er décembre 1992, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ["Sept mesures"]369-372
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 25 mai 1993, relatif à la réorganisation des codes postaux en Allemagne372-374

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    1. Membres des commissions d'examen ; 2. Examen européen de qualification 1994 ; 3. Article 9(b) REE375-387
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB388-391
    epi
    Formation à l'OEB pour les agents de brevets392-396
    Communication relative au débit des cotisations annuelles à l'EPI des comptes courants tenus à l'OEB397-398
    Autorisation de prélèvement Date limite de réception au Secrétariat général de l'EPI : 15 février399-400

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    AT Autriche
    Décision de l'Office des brevets (division de recours), en date du 24 août 1990401

    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets402
    * * *
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente402

    Soutien

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