European Patent Office
1993

9 - septembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1993
Supplément to OJ 9/1993
Supplément to OJ 12/1993
Éditions spéciales

    Journal officiel septembre 1993

    Date de publication en ligne: 30.9.1993

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 29 avril 1992 – T 576/89543-550
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 5 octobre 1992 – T 60/91 ; T 96/92 (Traduction)551-560
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 15 mai 1992 – T 369/91561-570

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 1er décembre 1992, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ["Sept mesures"]571-573
    Communiqués de l'OEB
    Extension des effets des brevets européens à la Slovénie574
    Séminaires de l'OEB sur les listes de séquences575

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB576-585
    CEIPI/epi
    Séminaires sur le brevet européen586-587

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    AT Autriche
    Décision de l'Office des brevets (section des recours) en date du 6 août 1992588

    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets589
    * * *
    Avis important589

    Supplément

    Supplément au JO 9/1993
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 9 août 1993 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

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