TRAITÉS INTERNATIONAUX
Traité de Budapest
Autorités de dépôt internationales de micro-organismes
I. Korean Cell Line Research Foundation (KCLRF)
Comme l'indique le communiqué du Président de l'OEB en date du 1er septembre 1993 figurant à la page 636 du présent numéro du Journal officiel, la Korean Cell Line Research Foundation (KCLRF) a acquis, avec effet à compter du 31 août 1993, le statut d'autorité de dépôt internationale conformément au Traité de Budapest.
Siège
Korean Cell Line Research Foundation
Seoul National University College of Medicine
28 Yungon-dong, Chongno-gu
Séoul, 110-799
République de Corée
Téléphone : 02-742-0020
Fax: 02-742-0021
Une information détaillée a été publiée dans la Propriété industrielle 1993, 216.
II. National Collection of Agricultural and Industrial Microorganisms (NCAIM) (HU)
Le barème des taxes de la NCAIM a été modifié avec effet à compter du 30 mars 1993.
Une information détaillée a été publiée dans la Propriété industrielle 1993, 87
III. National Institute of Bioscience and Human Technology (NIBH) (JP)
L'abréviation de l'autorité ci-dessus mentionnée est NIBH et non NIBHT comme publié dans Industrial Property 1993, 17, 371 et le JO OEB 1993, 263.
Ce corrigendum a été publié dans Industrial Property 1993, 83.
IV. National Bank for Industrial Microorganisms and Cell Cultures (NBIMCC) (BG)
Les algues microscopiques ne sont plus acceptées en dépôt par la NBIMCC depuis le 22 mai 1993.
Une information détaillée a été publiée dans la Propriété industrielle 1993, 171.
V. Czech Collection of Microorganisms (CCM) (anciennement "Czechoslovak Collection of Microorganisms (CCM)") (CZ)
Le nouveau nom de la Czechoslovak Collection of Microorganisms est "Czech Collection of Microorganisms (CCM)".
Cette information a été publiée dans la Propriété industrielle 1993, 218.
VI. Culture Collection of Yeasts (CCY) (anciennement "Czechoslovak Collection of Yeasts (CCY)") (SK)
Le nouveau nom de la Czechoslovak Collection of Yeasts est " Culture Collection of Yeasts (CCY)"
Cette information a été publiée dans la Propriété industrielle 1993, 218.
VII. Belgian Coordinated Collections of Microorganisms (BCCM)
La liste des micro-organismes acceptés en dépôt par les BCCM a été étendue et le barème des taxes modifié en conséquence avec effet à compter du 31 août 1993
Une information détaillée a été publiée dans la Propriété industrielle 1993, 219.
1 Ne concerne que la version anglaise