European Patent Office
1998

1-2 - janvier - février

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1998
Supplément to OJ 5/1998
Éditions spéciales
Supplément to OJ 11/1998
Supplément 2 to OJ 11/1998

    Journal officiel janvier 1998

    Date de publication en ligne: 28.2.1998

    Article
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    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS

    Chypre adhère à la Convention sur le brevet européen1-2

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 69e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets à La Haye (du 2 au 5 décembre 1997)3-14
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : décembre 1997)15-16

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la chambre de recours technique 3.3.2 en date du 11 février 1997 – T 655/9217-23
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.2, en date du 17 avril 1997 – T 382/9424-31
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 1er avril 1997 – T 750/9432-44
    Décisions de la Chambres de recours statuant en matière disciplinaire
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 17 mars 1997 – D 25/9645-54

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Communiqué relatif à la composition du Praesidium des chambres de recours pour l'année d'activité 199855
    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'OEB pour l'année d'activité 199856-63
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 199863-65
    Rapport statistique tripartite pour 199663
    Comité consultatif permanent auprès de l'OEB (SACEPO)66-68
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel66

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB69-73
    epi
    Tutorat epi74

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    CH Suisse
    Paiement des annuités75
    ES Espagne
    Nouveaux montants des taxes76-77
    IE Irlande
    Nouveaux montants des taxes77
    LU Luxembourg
    Nouvelle législation sur les brevets – résumé78-80
    Nouveaux montants des taxes80-81

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    Union européenne
    Livre Vert sur le brevet communautaire82-84
    PCT
    Nouvel accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT85-94

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente95
    Avis concernant la réduction du prix d'utilisation du Registre européen des brevets en ligne95
    Nouveaux prix des produits et services d'information brevets95

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

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