European Patent Office
2003

1 - janvier

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8-9 - août - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2003
Édition spéciale n° 1
Édition spéciale n° 2
Édition spéciale n° 3
Supplément to OJ 12/2003

    Journal officiel janvier 2003

    Télécharger PDF

    Date de publication en ligne: 30.1.2003

    Article
    Page(s)
    Afficher

    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS

    La Roumanie adhère à la Convention sur le brevet européen1-2
    PDF
    HTML

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 6 juin 2002 – J 8/013-11
    PDF
    HTML

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200312-15
    PDF
    HTML
    Communication, en date du 28 novembre 2002, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB16-22
    PDF
    HTML
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 18 décembre 2002, relatif à un nouvel outil à utiliser avec le Registre européen des brevets via l'Internet23-24
    PDF
    HTML
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel24
    PDF
    HTML

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Décision du Jury d'examen, en date du 18 avril 2002, modifiant les règles 6 et 9 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'examen européen de qualification25-26
    PDF
    HTML
    Nomination de membres des commissions d'examen26
    PDF
    HTML
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB27-36
    PDF
    HTML

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DK Danemark
    Nouveaux montants des taxes37
    PDF
    HTML
    NL Pays-Bas
    Nouveaux montants des taxes annuelles38
    PDF
    HTML

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Adhésion du Nicaragua (NI)39
    PDF
    HTML

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente40
    PDF
    HTML

    Supplément

    Supplément au JO 1/2003
    Praesidium des chambres de recours pour l'année d'activité 2003
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.
    PDF

    Suivant

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité