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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

4.2.1.2 Thérapie

La thérapie suppose la guérison d'une maladie ou d'un dysfonctionnement organique et comprend les traitements prophylactiques comme, par exemple, l'immunisation contre une certaine maladie (cf. T 19/86) ou l'élimination de la plaque dentaire (cf. T 290/86). Une méthode à but thérapeutique, qui porte sur le fonctionnement d'un appareil en contact avec un corps humain ou animal vivant, n'est pas exclue de la brevetabilité s'il n'existe aucun rapport fonctionnel entre les opérations liées à l'emploi de l'appareil et l'effet thérapeutique exercé sur le corps par celui-ci (cf. T 245/87).

Étant donné que les essais cliniques présentent un aspect thérapeutique pour les sujets humains qui les subissent, il convient de soulever une objection au titre de l'article 53 c) si la revendication inclut une étape d'une méthode de traitement thérapeutique du corps humain (cf. G‑II, 4.2.2).