European Patent Office

T 0456/98 du 15.11.1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T045698.19991115
Date de la décision
15 novembre 1999
Numéro de l'affaire
T 0456/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90119655.0
Classe de la CIB
H04B 10/20
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Fibre optic telecommunication system employing continuous downlink, burst uplink transmission format with preset uplink guard band
Nom du demandeur
Broadband Technologies, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Mots-clés
Late-filed amendments (permission refused)
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.