European Patent Office

T 0568/99 du 02.07.2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T056899.20030702
Date de la décision
2 juilliet 2003
Numéro de l'affaire
T 0568/99
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86307161.9
Classe de la CIB
F25B 39/04F28F 1/02
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Condenser with small hydraulic diameter flow path
Nom du demandeur
MODINE MANUFACTURING Company
Nom de l'opposant
BEHR GmbH & Co.
VALEO THERMIQUE MOTEUR
SHOWA DENKO K.K.
ZEXEL Corpporation
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mots-clés
Range not disclosed originally
Exergue
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.