European Patent Office
1982

12 - décembre

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1 - janvier
  • 2 - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel décembre 1982

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    Date de publication en ligne: 22.12.1982

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Comte Anton F. Gerliczy-Burian †447
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    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Annexe au rapport de recherche européenne Indication de membres de familles de brevets relatifs aux documents de brevets cités dans le rapport de recherche européenne448-451
    PDF HTML
    Dépôt de micro-organismes auprès de l'Institut Pasteur452-469
    PDF
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets du 28 octobre 1982 relatif aux dates (à l'exception des samedis et dimanches) auxquelles l'OEB n'est pas ouvert pour la réception des pièces, au cours de l'année 1983452
    PDF
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 5/1982Insert
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    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB477-479
    PDF
    * * *
    Nouveau formulaire concernant le pouvoir général (EPA/EPO/OEB Form 1004.1 09.82)470-476
    PDF

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    GB Royaume-Uni
    Enregistrement de brevets européens (UK) sur le territoire de Singapour481
    PDF
    * * *
    PREMIER COLLOQUE DES JUGES EUROPEENS DE BREVETS, ORGANISE A MUNICH480
    PDF

    RENSEIGNEMENTS BIBLIOGRAPHIQUES RELATIFS AU DROIT EUROPEEN DES BREVETS

    RENSEIGNEMENTS SUR LA LITTERATURE RELATIVE AU DROIT EUROPEEN DES BREVETS482-485
    PDF

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente486-493
    PDF

    CALENDRIER

    Calendrier494-495
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    Soutien

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