European Patent Office
1982

12 - décembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1982
Supplément to OJ 10/1982

    Journal officiel décembre 1982

    Date de publication en ligne: 22.12.1982

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Comte Anton F. Gerliczy-Burian †447

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Annexe au rapport de recherche européenne Indication de membres de familles de brevets relatifs aux documents de brevets cités dans le rapport de recherche européenne448-451
    Dépôt de micro-organismes auprès de l'Institut Pasteur452-469
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets du 28 octobre 1982 relatif aux dates (à l'exception des samedis et dimanches) auxquelles l'OEB n'est pas ouvert pour la réception des pièces, au cours de l'année 1983452
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 5/1982Insert

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB477-479
    * * *
    Nouveau formulaire concernant le pouvoir général (EPA/EPO/OEB Form 1004.1 09.82)470-476

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    GB Royaume-Uni
    Enregistrement de brevets européens (UK) sur le territoire de Singapour481
    * * *
    PREMIER COLLOQUE DES JUGES EUROPEENS DE BREVETS, ORGANISE A MUNICH480

    RENSEIGNEMENTS BIBLIOGRAPHIQUES RELATIFS AU DROIT EUROPEEN DES BREVETS

    RENSEIGNEMENTS SUR LA LITTERATURE RELATIVE AU DROIT EUROPEEN DES BREVETS482-485

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente486-493

    CALENDRIER

    Calendrier494-495

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité