European Patent Office
1989

1-2 - janvier - février

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément au JO 1-2/1989
Supplément to OJ 9/1989
Supplément to OJ 12/1989
Supplément 2 to OJ 12/1989

    Journal officiel janvier 1989

    Date de publication en ligne: 28.2.1989

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 8 décembre 1988 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen1-2

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 2 décembre 1987 – J 3/873-8
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 30 novembre 1987 – J 8/87, J 9/879-13
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 14 octobre 1987 – T 116/8513-24
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1 en date du 15 octobre 1987 – T 19/8624-29
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 17 novembre 1987 – T 390/8630-39

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets en date du 6 décembre 1988 relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen40-42
    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la direction générale 2 de l'Office européen des brevets, en date du 20 septembre 1988, relatif au traitement des requêtes en modification des pièces de la demande après envoi de la notification établie conformément à la règle 51 (4) CBE43-44
    Communiqués de l'OEB
    Liste des dates auxquelles l'Office européen des brevets et les services nationaux de la propriété industrielle ne sont pas ouverts pour la réception des pièces, au cours de l'année 198945-46
    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 198947-50
    Dépôt de micro-organismes auprès de la CNCM, Institut Pasteur: Modification du barème des taxes51

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB52-56
    CEIPI/epi
    Communication de l'EPI et du CEIPI relative à la formation de base en droit européen des brevets57-59

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Accord entre l'Organisation européenne des brevets et l'Office des brevets et de l'enregistrement de la Suède concernant l'exécution de travaux de recherche60
    Avis aux déposants PCT concernant la procédure devant l'OEB agissant en tant qu'administration chargée de la recherche internationale: absence d'unité de l'invention61
    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes COLLECTION NATIONALE DE CULTURES DE MICRO-ORGANISMES (CNCM): Modification du barème des taxes62

    TAXES

    Avis important
    Avis important63
    * * *
    Paiements de taxes auprès de la Banque Nationale de Paris63

    Supplément

    Supplément au JO 1-2/1989
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 5 janvier 1989 portant révision des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

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