European Patent Office
1989

9 - septembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément au JO 1-2/1989
Supplément to OJ 9/1989
Supplément to OJ 12/1989
Supplément 2 to OJ 12/1989

    Journal officiel septembre 1989

    Date de publication en ligne: 30.9.1989

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 33e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 4 au 7 juillet 1989)359-360
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 7 juillet 1989 approuvant la modification du règlement de procédure des chambres de recours de l'Office européen des brevets361-362
    Décision du Conseil d'administration du 7 juillet 1989 approuvant la modification du règlement de procédure de la Grande Chambre de recours de l'Office européen des brevets362-363

    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS

    Fonds de recherche de l'Organisation européenne des brevets en 1989364-365
    Ratification de la Convention sur le brevet européen par le Royaume du Danemark364

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 25 mars 1988 – J 12/87366-370
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 4 février 1988 – T 197/86371-377
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 15 avril 1988 – T 317/86378-383
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 29 avril 1988 – T 28/87383-387

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la direction générale 2 en date du 22 juin 1989, relatif à la pratique suivie à l'OEB en ce qui concerne les entrevues avec l'examinateur388-389
    Communiqués de l'OEB
    Modifications des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets390-393
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 31 juillet 1989 relatif à la modification des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets390
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 14 juillet 1989, concernant l'application de la règle 58(4) CBE au cours de la procédure d'opposition393-395
    Instructions à l'usage des parties aux procedures de recours et de leurs mandataires395

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB396-399

    Supplément

    Supplément au JO 9/1989
    LA JURISPRUDENCE DES CHAMBRES DE RECOURS DE L'OEB EN 1988
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

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