COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Dates de publication 1997/1998
Veuillez noter ce qui suit :
1. La date de publication afférente à la 52e semaine de 1997 sera reportée au lundi 29 décembre 1997, soit dans la 1ère semaine de 1998. Par conséquent, le Bulletin européen des brevets, les documents A et B, ainsi que toutes les publications correspondantes sur papier, CD-ROM et bandes magnétiques pour la semaine de publication 9752 seront publiés le 29 décembre 1997.
2. Aucune autre publication ne sera effectuée pendant la 1ère semaine de 1998. Par conséquent, aucune des publications mentionnées ne sera publiée pour la semaine de publication 9801.
3. A compter de la 2e semaine de 1998, la date de publication tombera toujours le mercredi pour le reste de l'année.