COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Programme pilote de recherche lancé en coopération par les offices engagés dans la coopération tripartite
Les offices engagés dans la coopération tripartite (Office européen des brevets, Office japonais des brevets et Office des brevets et des marques des Etats-Unis) vont bientôt lancer un nouveau programme pilote de recherche en coopération. Des informations détaillées concernant la procédure à suivre, les limites du programme, ainsi que des exemplaires de formulaires de demande/pétition, un exemple de jeu de revendications pour la recherche en coopération, et un exemple de table de correspondance entre les revendications, seront disponibles sur le site Web tripartite, à l'adresse
http://www.european-patent-office.org/tws/twsindex.htm
site également accessible via la page d'accueil de chaque office engagé dans la coopération tripartite.