European Patent Office
2001

2 - février

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1 - janvier
  • 2 - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8-9 - août - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel février 2001

    Date de publication en ligne: 26.2.2001

    Article
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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 83e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 5 au 7 décembre 2000)51-61

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 12 juillet 2000 – G 3/9862-83
    Décision de la Grande Chambre de recours en date du 12 juillet 2000 – G 2/9983
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.4, en date du 30 mars 1999 – T 977/9384-102
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 14 juin 2000 – T 241/95103-114

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 21 décembre 2000, concernant la modification des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets115-116
    Feuilles de remplacement pour les Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB116
    Information relative à la publication des documents européens de brevet Nouveau système de publication des corrections apportées aux documents A et B117-119

    REPRÉSENTATION

    Examen européen de qualification
    Nomination de membres du jury d'examen et des commissions d'examen120
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification120-121
    Affaires disciplinaires
    Nomination de membres du conseil de discipline de l'Office européen des brevets122
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB123-127

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Adhésion de la République de Colombie (CO)128

    TAXES

    Avis important concernant les taxes129
    Avis important129

    Supplément

    Supplément 2 au JO 2/2001
    Barème des taxes à compter du 6 mars 2001
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
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