European Patent Office
2002

8-9 - août - septembre

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1 - janvier
  • 2 - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8-9 - août - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel août 2002

    Télécharger PDF

    Date de publication en ligne: 29.8.2002

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 89e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (4 au 7 juin 2002, Stockholm)415-428
    PDF HTML
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 7 juin 2002 modifiant le Règlement relatif à la création d'un Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets429-430
    PDF HTML

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Saisine de la Grande Chambre de recours par le Président de l'Office européen des brevets431
    PDF HTML
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 10 mai 2001 – J 14/00432-441
    PDF HTML

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 en date du 3 juillet 2002 relative à la publication des décisions des chambres de recours de l'Office européen des brevets442
    PDF HTML
    Communiqués de l'OEB
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent procéder à l'enregistrement de brevets européens443
    PDF HTML

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB444-447
    PDF HTML
    CEIPI
    Le brevet européen – Séminaires pour la préparation à l'examen 2003 à Strasbourg, organisés avec la participation de l'Office européen des brevets et des praticiens de brevets européens448-449
    PDF HTML
    epi
    Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets449
    PDF HTML
    CEIPI/epi
    MEMBRES DU BUREAU DE L'epi, MEMBRES DU CONSEIL DE L'epi450-453
    PDF HTML

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    Décision du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe chambre civile, en date du 11 mai 2000 (X ZB 15/98) – 'Sprachanalyseeinrichtung' (dispositif d'analyse linguistique) 'Caractère technique d'un ordinateur – activité inventive d'objets comprenant des éléments techniques et non techniques'454-461
    PDF HTML

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente462
    PDF HTML

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité