European Patent Office
2002

1 - janvier

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1 - janvier
  • 2 - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8-9 - août - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel janvier 2002

    Télécharger PDF

    Date de publication en ligne: 28.1.2002

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration en date du 13 décembre 2001 modifiant le règlement relatif aux taxes (Article 10)1-2
    PDF HTML
    Décision du Conseil d'administration du 13 décembre 2001 modifiant la règle 29(2) CBE2-3
    PDF HTML

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 29 juin 2001 – T 964/994-19
    PDF HTML
    Décisions de la Chambres de recours statuant en matière disciplinaire
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 6 mars 2001 – D 20/9919-26
    PDF HTML

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200227-29
    PDF HTML
    Communication, en date du 26 novembre 2001, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB30-36
    PDF HTML
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel37
    PDF HTML

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB38-47
    PDF HTML

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    Taxes nationales en euros48-49
    PDF HTML
    FI Finlande
    Taxes nationales en euros49-50
    PDF HTML
    FR France
    Taxes nationales en euros50-51
    PDF HTML

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 26 novembre 2001, relatif à la limitation de la compétence de l'Office européen des brevets agissant en qualité d'administration au titre du PCT52-55
    PDF HTML

    TAXES

    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 13 décembre 2001, relatif au remboursement des taxes de recherche56-57
    PDF HTML
    Version consolidée du règlement relatif aux taxes58-59
    PDF HTML
    Règlement relatif aux taxes du 20 octobre 1977 tel que modifié en dernier lieu par décision du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets en date du 13 décembre 200159-68
    PDF HTML
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente68
    PDF HTML

    Supplément

    Supplément au JO 1/2002
    Praesidium et Répartition des affaires 2002
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.
    PDF

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité