T 0171/84 (Catalyseur redox) vom 24.10.1985
- Europäischer Rechtsprechungsidentifikator
- ECLI:EP:BA:1985:T017184.19851024
- Datum der Entscheidung
- 24. Oktober 1985
- Aktenzeichen
- T 0171/84
- Online am
- 24. Oktober 1985
- Antrag auf Überprüfung von
- -
- Anmeldenummer
- 79300136.3
- IPC-Klasse
- C09D 5/02
- Verfahrenssprache
- Englisch
- Verteilung
- Im Amtsblatt des EPA veröffentlicht (A)
- Download
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- Amtsblattfassungen
- Weitere Entscheidungen für diese Akte
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- Zusammenfassungen für diese Entscheidung
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- Bezeichnung der Anmeldung
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- Name des Antragstellers
- Air Products
- Name des Einsprechenden
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- Kammer
- 3.3.01
- Leitsatz
L'exposé de l'invention demeure suffisant quoique la description comporte une erreur (en l'occurrence, une valeur numérique inexacte dans le seul exemple proposé), si l'homme du métier peut la déceler et la corriger grâce à ses connaissances générales de base.
- Relevante Rechtsnormen
- European Patent Convention Art 83 1973European Patent Convention R 27(1)(f) 1973
- Schlagwörter
- Exposé suffisant de l'invention
Reproducibilité d'un exemple
Connaissances générales de base - Orientierungssatz
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- Zitierte Akten
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la Division d'opposition pour la poursuite de la procédure sur la base des revendications qui ont donné lieu à la délivrance du brevet.