3.8.1 Reproductibilité

Selon les circonstances de chaque cas, un produit non reproductible peut aussi être considéré représenter l'état de la technique le plus proche ou simplement une source d'enseignement technique complémentaire, propre à être associé à l'état de la technique le plus proche. Par conséquent, les caractéristiques divulguées, mais non reproductibles d'un produit peuvent, bien que ce ne soit pas nécessaire, être prises en compte dans l'appréciation de l'activité inventive (G 1/23, JO 2025, A68).

Ni la mesure dans laquelle il est nécessaire de modifier un produit non reproductible pour obtenir l'objet revendiqué, ni le niveau de connaissances requis concernant ce produit et sa fabrication pour y parvenir ne sont jugés pertinents pour déterminer si le produit peut être considéré comme l'état de la technique le plus proche. En revanche, ces aspects entrent en jeu lors d'étapes ultérieures de l'approche problème-solution, qui consistent à établir les caractéristiques distinctives entre ce produit et l’objet revendiqué et/ou à évaluer si la personne du métier, en partant de ce produit, aurait été en mesure de parvenir au produit revendiqué (T 1044/23).

Dans l'affaire T 1719/21, la chambre a confirmé que l'absence d'informations accessibles au public sur la composition ou la fabrication d'un polymère disponible dans le commerce, mais non reproductible, n'empêche pas en soi que ce polymère soit pris en considération en tant que point de départ possible. Compte tenu de la décision G 1/23, la chambre a estimé que le produit commercial ENGAGE® 8400 et l'intégralité de ses propriétés analysables et sa structure faisaient partie de l'état de la technique. Le produit était physiquement accessible, indépendamment de la question de savoir s'il était ou non possible de déceler des raisons particulières pour analyser sa composition et sa structure, même si la personne du métier n'aurait pas été en mesure de le reproduire d'elle-même (cf. G 1/23, point 91 des motifs). Les modifications à apporter relèvent non pas du choix de ce point de départ, mais de la réflexion inventive de la personne du métier visant à résoudre le problème traité.