3.7.2 Le tremplin le plus prometteur

La notion de "tremplin le plus prometteur pour parvenir à l'invention" figure dans la jurisprudence pour décrire l'état de la technique objectivement le plus proche depuis la décision T 254/86 (JO 1989, 115) ; voir aussi T 282/90, T 70/95, T 644/97, T 1939/12, T 369/12, T 1888/21.

Dans l'affaire T 824/05, la chambre a été confrontée à la situation dans laquelle deux points de départ possibles se prêtaient autant l'un que l'autre à l'appréciation de l'activité inventive, l'un, à savoir D11, conduisant à la conclusion que l'objet revendiqué était évident, et l'autre, à savoir D1, produisant le résultat opposé. La chambre a estimé qu'en l'occurrence, D1 ne pouvait être considéré comme l'état de la technique le plus proche, étant donné qu'il ne constituait pas le tremplin le plus prometteur pour parvenir à l'invention.

Dans l'affaire T 1742/12, la chambre a estimé que si un élément de l'état de la technique peut être identifié comme étant le "plus proche" état de la technique ou le "tremplin le plus prometteur" et qu'il peut être démontré qu'en partant de cet état de la technique, l'invention revendiquée n'est pas évidente, alors l'invention revendiquée ne peut qu'être encore moins évidente en commençant à partir de tout élément de l'état de la technique, si bien que l'on peut faire l'économie d'un examen détaillé de l'activité inventive à partir de l'autre état de la technique. Néanmoins, le choix de l'état de la technique le plus proche n'est pas toujours clair et dans ce cas, il peut s'avérer nécessaire de répéter l'approche problème-solution, en commençant à partir d'autres éléments de l'état de la technique (voir T 710/97).

Dans l'affaire T 64/16, la chambre a considéré que l'approche problème-solution n'imposait pas de sélectionner le tremplin le plus prometteur" en excluant tout autre document. En pratique, il est logique de limiter cet examen aux éléments de l'état de la technique qui sont au moins "prometteurs" et dans lesquels il existe potentiellement une voie réaliste partant de l'élément de l'art antérieur vers l'invention. Souvent, un seul élément de l'état de la technique "le plus proche" doit être pris en compte car tous les autres documents disponibles sont objectivement plus éloignés de l'invention (voir également T 570/91, T 1742/12).

Dans l'affaire T 1571/19, la chambre a estimé que le tremplin le plus prometteur était "trop court" pour prendre en considération D3 à partir de D5. La personne du métier partant de D5 aurait à peine tenu compte de l'enseignement de D3 et même s'il l'avait fait, il ne se serait pas appliqué à vérifier l'utilité de la composition pour les usages thérapeutiques revendiqués.

Dans l'affaire T 207/20, la chambre a considéré que l'état de la technique le plus proche ne visait pas à représenter tout état de la technique antérieur pouvant être transformé de manière réaliste en quelque chose entrant dans la portée de la protection – dans le cas d'espèce, un exemple comparatif. Il ne devait pas nécessairement être préféré ou présenter un avantage mais seulement ne pas être irréaliste d'un point de vue technique, c'est-à-dire ne pas être très éloigné du contexte technique de l'invention.