6.3. Variantes

Si, dans un brevet, le seul mode de réalisation exposé concrètement eu égard au domaine principal de l'invention revendiquée n'est pas exposé de façon suffisamment complète pour qu'une personne du métier ait pu exécuter l'invention revendiquée à la date de priorité, il importe peu, pour déterminer si l'exposé est suffisant, de savoir s'il était possible, à la date pertinente de la demande, de réaliser une variante qui, bien qu'elle soit couverte par le libellé de la revendication du brevet, ne s'inscrit pas dans le domaine principal de l'invention revendiquée compte tenu de l'enseignement du brevet, puisqu'elle n'offre pas de succès technique comparable (T 1173/00, JO 2004, 16).

La chambre a poursuivi en déclarant que si l'exposé d'une invention est insuffisant, il n'est pas nécessaire de savoir s'il était objectivement impossible de combler cette lacune à la date de priorité. Ce qui importe, c'est de savoir si l'invention était exposée de manière suffisamment complète pour que la personne du métier de compétence moyenne connaissant le brevet et faisant appel à ses connaissances générales ait pu l'exécuter à la date de priorité.

Dans l'affaire T 1128/22 (boîte cylindrique à dispositif de bouchage en liège), la requérante (opposante) soutenait notamment que la personne du métier aurait du mal à choisir, en fonction du matériau sélectionné pour le réceptacle, la méthode et les paramètres de mise en forme, car il n'existerait pas de technique unique du bord roulé qui vaudrait pour tous les matériaux cellulosiques. La personne du métier serait ainsi confrontée à une charge excessive de choix parmi les nombreuses méthodes et les nombreux paramètres de mise en œuvre. Et l'opposant de soutenir encore qu'il ne serait satisfait à l'art. 83 CBE que si la divulgation de l'invention permettait à la personne du métier d'exécuter, sans effort excessif, essentiellement tous les modes de réalisation couverts par l'invention revendiquée (par référence à T 1064/15). L'expression "matériau à base cellulosique" inclurait tous les matériaux possibles contenant de la cellulose, tel que le bois, le bambou, les feuilles de bananier, et aussi les matières textiles telles que l'acétate de cellulose, la viscose, la rayonne ou le modal. Dans le cas particulier du bois, toute tentative de pliure exercée perpendiculairement aux fibres risquerait de les casser. Il ne serait donc pas évident, pour la personne du métier, d'identifier une seule technique appropriée pour réaliser un réceptacle à bord roulé, sans connaître la nature du matériau utilisé. La chambre n'est pas convaincue par les arguments de la requérante, car ils illustrent simplement que la portée de la revendication 1 est large du fait que ni le matériau ni la méthode d'obtention du bord roulé n'y sont définis spécifiquement. La chambre ajoute que la portée large d'une revendication n'est cependant pas une raison en soi justifiant l'incapacité pour la personne du métier de mettre en œuvre l'invention. Et en réponse à un autre argument, la chambre énonce que dans le cas de certains matériaux à base cellulosique comme p. ex. le bois, la personne du métier pourrait sous certaines conditions, qu'il restait encore à démontrer par la requérante, être dans l'incapacité de mettre en œuvre une méthode de réalisation d'un bord roulé (comme argumenté par la requérante) ne remettait pas non plus forcément en cause le fait que la personne du métier puisse réaliser l'invention conformément à l'art. 83 CBE. En effet, comme indiqué dans la décision G 1/03 (JO, 2004, 413, point 2.5.2 des motifs) : "Lorsqu'il existe un grand nombre de variantes concevables et que le fascicule contient des informations suffisantes sur les critères permettant de trouver au prix d'un effort raisonnable les variantes appropriées dans le domaine revendiqué, la présence de certains modes de réalisation qui ne fonctionnent pas n'est pas préjudiciable."

Voir aussi à propos des variantes ce chapitre II.C.5.2., II.C.5.4., II.C.7.1.2., II.C.7.1.4.