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C. Possibilité d'exécuter l'invention

Vue d'ensemble

C. Possibilité d'exécuter l'invention

1.Introduction
2.Date à laquelle il doit être satisfait à la condition de l'exposé suffisamment clair et complet

3.Eléments de la demande déterminants pour l'appréciation de la suffisance de l'exposé

3.1.Demande dans son ensemble
3.2.Signification des expressions dans le domaine technique considéré.
3.3.L'effet allégué n'est pas une caractéristique des revendications

4.Connaissances de la personne du métier déterminantes pour l'appréciation de la suffisance de l'exposé

4.1.L'exposé s'adresse à la personne du métier
4.2.La personne du métier peut également être mis en mesure de réaliser l'invention grâce à des renvois

5.Exposé clair et complet

5.1.Principes généraux
5.2.Indication d'au moins un mode de réalisation
5.3.Exemples
5.4.Exécuter l'invention dans toute sa portée
a)Invention définie par sa fonction – variantes – concept technique susceptible d'être généralisé – revendications de vaste portée
b)Impact de l'interprétation des revendications, approche réaliste, et "non-working embodiments"
c)Objet spéculatif
d)Objection de suffisance selon le domaine technique – approche en mécanique et discussion en jurisprudence.
e)Objection d'exposé insuffisant fondée sur l'objet d'une revendication dépendante.
f)Appréciation en jurisprudence dans des cas d'espèce
5.5.Paramètres
5.5.1Paramètres ambigus
a)Paramètre essentiel
b)Plusieurs méthodes de détermination du paramètre connues
c)Indication incomplète sur la méthode ou absence d'indication de méthode pour déterminer le paramètre
d)Conséquence de l'ambiguïté du paramètre sur l'interprétation des revendications
5.5.2Paramètres définis par des intervalles ouverts
5.5.3Paramètres inhabituels

6.Exécution de l'invention

6.1.Reproductibilité
6.1.1Réseau neuronal artificiel
6.2.Modes de réalisation hypothétiques
6.3.Variantes
6.4.Utilisation pour laquelle l'invention est prévue
6.5.Revendications portant sur les résultats de recherches futures (revendications "reach-through")
6.6.Exécution de l'invention sans effort excessif
6.6.1Echec occasionnel
6.6.2Sélection en tant que mesure de routine
6.6.3Citations erronées
6.6.4Domaine interdit des revendications
6.6.5Étapes non divulguées
6.6.6Machine non disponible
6.6.7Expériences
6.6.8Calibrage et méthode de mesure identifiable
6.6.9Méthodes d'analyse
6.6.10Composés chimiques
6.6.11Désignation par une marque
6.7.Tâtonnements
6.8.Documents publiés ultérieurement (post-published documents)
6.9.Norme publiée ultérieurement

7.La condition de suffisance de l'exposé dans le domaine des biotechnologies

7.1.Exposé clair et complet
7.1.1Généralités
7.1.2Un mode de réalisation de l'invention couvrant toute l'étendue de la revendication
7.1.3Reproductibilité
7.1.4Revendications de large portée
7.2.Niveau de divulgation nécessaire pour les utilisations médicales – effet crédible
7.2.1Remarque liminaire
7.2.2Formulation de principes tirés de la jurisprudence – Obligation de rendre crédible l’aptitude à obtenir l’effet thérapeutique
7.2.3Preuve de l'effet thérapeutique
a)Caractère plausible de l'effet thérapeutique – jurisprudence antérieure à G 2/21
b)Prise en compte de documents publiés ultérieurement (post-published documents)
c)Limite à l'utilisation de documents publiés ultérieurement : pas pour remédier à l'insuffisance fondamentale de l'exposé
d)Invocabilité de documents publiés ultérieurement par l'opposant
e)Invocabilité de G 2/21 pour la preuve d’un effet non thérapeutique
f)Type de preuves de l'effet thérapeutique et cas des essais cliniques
g)Degré de preuve requis en cas de maladie grave
7.2.4Compositions pharmaceutiques
7.2.5Domaine des compositions pharmaceutiques (interactions médicament – médicament).
7.2.6Médicament visant un groupe spécifique de patients.
7.2.7Divulgation pour certains effets secondaires
7.3.Niveau de divulgation nécessaire pour les anticorps
7.4.Invocabilité de documents publiés ultérieurement par l'opposant
7.5.Facteurs permettant de conclure à l'existence d'un effort excessif
7.6.Exigences concernant les séquences de nucléotides et d'acides aminés
7.7.Dépôt de matière biologique
7.7.1Questions de fond
7.7.2Questions de procédure
a)Conversion en dépôt selon le Traité de Budapest
b)Communication tardive du numéro de dépôt
c)Matière biologique déposée par une personne autre que le demandeur

8.Rapport entre l'article 83 CBE et l'article 84 CBE

8.1.L'article 83 CBE et la description, fondement des revendications
8.2.L'article 83 CBE et la clarté des revendications
8.2.1Jurisprudence minoritaire sinon ancienne
8.2.2Jurisprudence majoritaire
a)Solution actuelle dominante
b)Rappel ou/et illustrations de la jurisprudence dominante dans la jurisprudence récente.
c)Jurisprudence antérieure à la solution telle qu'affirmée actuellement
d)Dialogue entre la jurisprudence minoritaire et la jurisprudence majoritaire, et prétendue divergence de jurisprudence

9.Preuve

9.1.Principes généraux
9.2.Conséquence d'une présomption faible ou forte de suffisance de l'exposé
9.3.Objection d'insuffisance de l'exposé rejetée – exemples
9.4.Charge de la preuve par l'opposant – cas particuliers
9.5.Charge de la preuve déplacée sur le titulaire
9.6.Prise en compte du doute
9.7.Répartition de la charge de la preuve en première instance jugée erronée
9.8.Incidence d'une invention allant contre les principes scientifiques généralement établis
9.9.Divers – argument tiré des effets potentiels sur la concurrence écarté par la chambre
Nouvelles décisions
T 0878/23

In T 878/23 claim 1 of the main request concerned a product claim. The claimed composition comprised an amino acid combination selected from seven combinations containing two or three amino acids selected from cysteine, alanine, lysine and arginine. Claim 1 further specified that the composition contained specified concentrations (amounts) of each of lysine, alanine and arginine (from "8 to 20 wt.%") and cysteine (from "2 to 10 wt.%") based on the composition's total dry weight. Claim 1 thus defined minimum and maximum amounts for each of the four indicated amino acids in the claimed composition. Dependent claim 4 further specified that the composition of claim 1 contained a "total amino acid concentration ... in the range from 3.5 to 36.5 wt%, based on the total dry weight of the composition". Claim 4 added thus a further limit to the composition as defined in claim 1 concerning the used total minimum and maximum concentration (amount) of amino acids.

The board observed that the minimum concentration of amino acids that had to be present in the claimed composition differed between the ranges indicated in claims 1 and 4. The board explained that since a dependent claim (here claim 4) contained more technical features than an independent claim (here claim 1) on which it depended, the subject-matter of a dependent claim was generally more limited than that of the independent one. However, in the case in hand, the compositions specified in claim 4 were broader than those of claim 1, since claim 4 allowed the presence of lower amino acid concentrations in the claimed composition than claim 1. Since the concentration ranges defined in claims 1 and 4 were mutually exclusive, i.e. incompatible, over a substantial part of their ranges, the skilled person could not technically prepare the composition as defined in claim 4 across substantially the whole breadth claimed, even if taking common general knowledge into account. The subject-matter of claim 4 was therefore insufficiently disclosed.

While appellant I (the patent proprietor) admitted that there was an inconsistency between the concentration ranges indicated in claims 1 and 4, it argued that this inconsistency exclusively resulted in a clarity issue (Art. 84 EPC). The board disagreed. The board explained that the decisive issue did not concern an ambiguity of the scope of protection of the claimed invention, as would be the case, for example, if a specific compound would be defined by an unclear parameter. In the case in hand, standard amino acids were used for preparing the claimed composition. These were specified by standard concentration ranges. The methods for determining these concentrations were standard too. Nevertheless, despite these clear instructions in claims 1 and 4, the skilled person could not prepare the claimed composition over substantially the whole breadth of claim 4 due to the at least in part incompatible or mutually exclusive concentration requirements indicated in claims 1 and 4. Claim 4 thus contained no "forbidden area", but an area which could not be prepared for technical reasons.

The board concluded that Art. 100(b) EPC prejudiced the maintenance of the patent as granted. Since the objections under insufficiency indicated above for claim 4 as granted applied likewise to auxiliary requests 1 to 18, the board held that auxiliary requests 1 to 18 did not comply with the requirements of Art. 83 EPC.

T 0883/23

In T 883/23 the board had to decide whether claim 1 of the main request was entitled to claim priority from the earliest priority application (P1). P1 disclosed a method for treating pancreatic cancer in a human subject who has not previously received chemotherapy involving the administration of MM-398 liposomal irinotecan, wherein the liposomal irinotecan was administered in combination with oxaliplatin, leucovorin and 5-fluorouracil (claim 3). P1 defined doses of 60 or 80 mg/m2 liposomal irinotecan (claim 5) and 60, 75 or 85 mg/m2 oxaliplatin (claim 8)..

Example 4 of the patent presented the results of a dose escalation/de-escalation study demonstrating the tolerability of the selected dose combination of claim 1 of the main request, as opposed to the intolerable and thus unsuitable alternative dose combinations defined in claims 5 and 8 of P1. The board observed that information concerning the tolerability of the selected dose combination of claim 1 of the main request was not revealed in P1. In particular, this information was not provided by the mere outline for the dose escalation/de-escalation study in P1, which the patent proprietor relied on as a pointer to the subject-matter of claim 1 of the main request with reference to T 1261/21. The board noted that in T 1261/21 the competent board had explained that a "pointer" in an original disclosure was an implicit or explicit indication or hint towards a combination of features, which demonstrated that this combination of features did not represent an arbitrary combination of features only conceptually comprised, but was actually envisaged in the original disclosure. However, the competent board had emphasised that what information a skilled person would directly and unambiguously derive from the original disclosure remained to be assessed on a case-by-case basis.

According to the board, in the present case, P1 provided with the outline for the dose escalation/de-escalation study only a conditional proposal for the use of a combination of 60 mg/m2 liposomal irinotecan and 60 mg/m2 oxaliplatin as part of a study still to be carried out. This proposal could not be considered to provide any pointer to the combination of 60 mg/m2 liposomal irinotecan and 60 mg/m2 oxaliplatin uniquely tolerable in first-line treatment of patients with metastatic pancreatic cancer as defined in claim 1 of the main request.

The board rejected the patent proprietor's argument that P1 described the same subject-matter as defined in claim 1 of the main request, which should in accordance with G 2/98 therefore benefit from the priority of P1, regardless of any additional technical effects, such as the results of the dose escalation/de-escalation study, which may have been described only in the subsequent application from which the patent was derived. The board observed that, according to the established jurisprudence of the Boards of Appeal, attaining the claimed therapeutic effect was regarded as a functional technical feature of claims in the format of Art. 54(5) EPC. Notably, the tolerability of the defined treatment was a prerequisite for the therapeutic efficacy (T 2506/12). The tolerability of the dose combination as defined in claim 1 of the main request, as opposed to the intolerability of the alternative combinations with higher doses of claims 5 and 8 and the dose escalation/de-escalation scheme in P1, was thus a functional technical feature of the subject-matter defined in claim 1 of the main request. This feature concerned information which was not directly and unambiguously derivable from P1.

The board further observed that the Enlarged Board determined in G 2/98 that it is a condition for the compliance with the requirement of "the same invention" that the claimed subject-matter is directly and unambiguously derivable from the earlier application. However, the Enlarged Board did not conclude that the requirement of "the same invention" is necessarily satisfied if this condition is fulfilled, irrespective of any technical information associated with the claimed subject-matter, which is only described in the subsequent patent application. Notably, the established jurisprudence confirmed the need for sufficient disclosure of the claimed invention in the priority document.

T 0867/23

In T 0867/23 the board decided on the basis of the patent as granted (main request). Claim 1 was worded as a purpose-limited product claim in accordance with Art. 54(5) EPC. The treatment of "primary negative symptoms of schizophrenia" was a functional feature of claim 1.

The parties were in dispute regarding whether the application as filed made the claimed therapeutic effect plausible, and whether post-published evidence could be taken into account. The question was whether, on the basis of the evidence contained in the application as filed, cariprazine was demonstrated to have the claimed therapeutic effect on primary negative symptoms of schizophrenia.

In support of its reasoning, the board cited G 2/21 (point 77 of the Reasons), in which the Enlarged Board had explained that, in order to meet the requirement of sufficiency of disclosure, "[…] the proof of a claimed therapeutic effect has to be provided in the application as filed, in particular if, in the absence of experimental data in the application as filed, it would not be credible to the skilled person that the therapeutic effect is achieved. A lack in this respect cannot be remedied by post-published evidence..

In the board's view, this statement of the Enlarged Board did not set a new standard for reliance on post-published evidence in the context of sufficiency of disclosure, i.e. a standard which would depart from the previously cited case law summarised in G 2/21 (as noted in T 979/23). Following G 2/21, a reliance on post-published evidence was not ruled out generally in the context of sufficiency of disclosure for second medical use claims. The reliance on post-published evidence could also not be limited to situations in which it served no useful purpose, i.e. cases in which the effect was already convincingly proven in the application to such an extent that the use of post-published evidence, as a superfluous confirmation of the already proven effect, would be of no relevance. The board explained that, in other words, the scope of reliance on post-published evidence was not zero.

In the case in hand, the board considered that the application as filed contained experimental data reflecting an effect on primary negative symptoms of schizophrenia, and thus disclosed the suitability of cariprazine for the claimed therapeutic indication (see T 609/02). Under these circumstances, the board established that post-published evidence D13 could be taken into account to back up the findings in the application as filed.

The board found that D13 confirmed the findings of the patent, and showed improvements in negative symptoms while excluding indirect effects related to positive, depressive, or EPS (extrapyramidal) symptoms as causal factor. Accordingly, D13 supported the conclusion that cariprazine was effective on primary negative symptoms and refuted the appellants' objection that the improvement could relate to secondary negative symptoms. Therefore, the criteria of sufficiency of disclosure were satisfied.

T 0816/22

In case T 816/22, the patent contained data from a randomised, double-blind, placebo-controlled pilot study to evaluate the safety and efficacy of Cinryze (C1 esterase inhibitor [human]) for the treatment of acute antibody-mediated rejection (AMR) in recipients of donor-sensitised kidney transplants.

The patent proprietor had alleged inter alia that for medical use claims, the patent had to disclose the suitability of the product to be manufactured for the claimed therapeutic application. Clinical trials were not required to establish such suitability.

According to the opponent, D54 (clinical trial results) represented the best available evidence concerning the efficacy of the claimed treatment and it demonstrated a complete failure to provide any therapeutic effect. The opponent alleged also that it could not be expected that an opponent had to conduct even more comprehensive clinical studies than a phase III trial in order to discharge its burden of proof of insufficiency. The disclosure of a patent was insufficient if the invention could not be reproduced across the whole breadth of the claims. Even a plausible disclosure of a therapeutic effect (which was missing in the present case) still had to be subject to refutation by evidence that the therapeutic effect was not in fact attained (which was provided by documents D15, D16 and D54), the standard of proof being "serious doubts, substantiated by verifiable facts".

In view of the small number of patients (clinical trial), the opponent considered that a treatment effect had not been demonstrated. The board, however, did not deem it necessary to establish this and instead started from the assumption that the opposition division was correct in finding that the experimental data provided in the patent, together with the mechanistic explanation provided, made it plausible (or credible) to the skilled person at the time of filing that a therapeutic effect on AMR could be achieved; however, this in itself was not enough to demonstrate that the invention was sufficiently disclosed if the opponent provided evidence which raised serious doubts that the therapeutic effect could indeed be achieved.

Post-published documents D15, D16 and D54 related to the phase III clinical trial. Due to the termination of the trial after 36 months, data was not collected, analysed and reported for any of the secondary endpoints related to efficacy (see D54). The patent proprietor argued that the termination of the trial was a commercial decision which did not mean that there was no therapeutic effect of any kind.

To the board, what was crucial was whether the skilled person, with the teaching of the patent in hand and applying common general knowledge, was able to reproduce the invention, i.e. to achieve a therapeutic effect on kidney transplant AMR when administering C1-INH intravenously using the dosage regimen indicated in the claim and identified in the presently discussed embodiment. The board agreed with the patent proprietor that therapy was not limited to completely curing a disease or condition, but also included alleviating, removing or lessening the symptoms of any disorder or malfunction of the human or animal body.

D54 showed the complete absence of any therapeutic effect with the claimed dosage regimen. For the very parameter that was considered "a clinical marker of AMR in a transplant patient" in the patent, D54 found no effect for a larger patient cohort. The board considered this sufficient to raise serious doubts based on verifiable facts that the claimed treatment achieved a therapeutic effect. In view of this evidence, it was not sufficient for the patent proprietor to refer to potential beneficial effects that might arise when following up with patients for a longer period of time.

In conclusion, a phase III clinical trial with the same setup as the examples in the patent and using the dosage regimen which was an embodiment of the claim could not reproduce the claimed subject-matter as exemplified in the embodiment under discussion as it did not exhibit any efficacy after 36 months. The patent proprietor had not dispelled the serious doubts regarding the presence of a treatment effect in view of these data. Therefore, the invention as claimed was not reproducible.

T 1977/22

In case T 1977/22, the opposition division revoked the patent arguing that the definition of certain parameters in terms of an open-ended range rendered the invention insufficiently disclosed, as these parameters could not be reproduced over the whole scope of the open-ended side.

The board addressed this question by first reviewing the landmark decisions which gave rise to the principle of "reproducibility over the whole claimed scope" (T 435/91, T 292/85, T 226/85, T 409/91, and G 1/03), then reviewing the case law specifically dealing with open-ended range desiderata and sufficiency of disclosure, before addressing the question of how to apply the general requirement of "reproducibility over the whole scope“ to the specific case of inventions defined in terms of an open-ended range desideratum, and finally by applying the proposed criteria.

More specifically, the board stated that the main idea behind the principle of reproducibility over the whole scope is that where an invention is defined as a combination of process and/or structural features (A+B) to achieve a certain result or desideratum (X), the skilled person should be enabled to achieve the result (X) over the whole scope of the claim, which is intended to ensure that the breadth of the claimed invention is commensurate with the teachings of the patent, i.e. that the scope of protection is restricted to the actual technical contribution of the patent. According to the landmark decisions, the assessment should be based on balanced criteria, avoiding unrealistic requirements, such as excluding all non-working embodiments or providing instructions to identify every possible working embodiment, while still ensuring that the claim includes all features essential to achieving the defined desideratum and that the breadth covered by the functional definition is commensurate with the teachings of the patent.

The board then turned to review in detail the case law dealing with "open-ended ranges desideratum and sufficiency of disclosure" (point 3 of the Reasons). Following this, the board dealt with the key question of the reproducibility over the whole scope of open-ended ranges (point 4 of the Reasons). It stated that where the desideratum was, as in the present case, defined in terms of an open-ended range for a physical parameter of a product, the problem of reproducibility over the whole scope was analogous to that addressed in the landmark decisions, with the key distinction being that the inclusion of non-working embodiments may also stem from the desideratum itself, as the open definition broadens the claimed scope in such a way as to implicitly encompass non-working embodiments, i.e. irreproducible parametric values (unrealistically high) and/or yet-to-be-discovered alternatives (values only achieved with inventive skill). That the claim covered non-working embodiments was not in itself sufficient to conclude that the invention would not be reproducible over the whole scope. The key issue was the burden to be applied for assessing whether the teachings in the patent would enable the skilled person to reproduce the open-ended range over the whole scope of the open-ended side. In this respect, the open-ended definition should not be interpreted literally as requiring teachings enabling the skilled person to achieve any parametric value in the upward direction; interpreting the concept literally would impose a technically unsurmountable burden and would be in contradiction with the landmark decisions that it was not required that all non-working embodiments be excluded or that every working embodiment be enabled. Instead the board concluded that open-ended ranges should be interpreted as equivalent to a directional requirement to adjust and increase the parameter to obtain values as high as achievable (beyond the lower end value) with the structural and/or process features defined in the claim (see details point 4.6.7of the Reasons; also Catchword and conclusions point 4.13). By making routine adjustments within the scope of these features, it was possible to achieve parametric values exceeding the lower-end limits.

The differing outcomes in the case law (open-ended ranges) did not stem from any fundamental divergences.

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