7.1.3 Reproductibilité

Une invention peut également être suffisamment exposée lorsque les résultats ne peuvent pas être reproduits à l'identique. Des variations de constructions dans une classe de précurseurs génétiques tels que les molécules d'ADN recombinantes revendiquées en des termes impliquant une combinaison de limitations structurales et de tests fonctionnels n'ont pas d'incidence sur la question de savoir si l'exposé de l'invention est suffisamment clair et complet, à condition que la personne du métier puisse à coup sûr obtenir des membres de cette classe sans nécessairement savoir à l'avance lesquels (T 301/87, JO 1990, 335).

L'objet revendiqué dans l'affaire T 657/10 incluait un "événement élite", à savoir un événement particulier résultant d'un procédé aléatoire (vis-à-vis duquel les attentes pouvaient varier d'un extrême à l'autre) et ayant au moins une propriété surprenante et avantageuse. La chambre a estimé que les "événements élites" avaient fait l'objet d'une jurisprudence abondante des chambres de recours. Même s'il était tout à fait possible que l'état de la technique connaisse les procédés aléatoires spécifiques et les produits dotés de propriétés moyennes (normales) qui en découlaient, la présence d'un produit particulier ayant une propriété avantageuse inattendue pouvait justifier la reconnaissance d'une activité inventive. Cependant la personne du métier devait être en mesure, en se fondant sur l'exposé, d'obtenir le produit particulier résultant de l'"événement élite", et ce sans avoir à répéter le procédé aléatoire, autrement dit il devait pouvoir obtenir le produit particulier sans devoir s'en remettre de nouveau au pur hasard. Dans l'affaire instruite par la chambre, il n'était pas satisfait à ces exigences.

Dans l’affaire T 326/22, le requérant (opposant), se référant à la décision T 657/10, avançait que l’anticorps défini dans la revendication 1 était insuffisamment divulgué dans la demande de brevet par principe, parce que cela nécessitait une génération de novo d’autres anticorps CD47 par un processus fondé sur le hasard. La chambre s’est ralliée au requérant dans la mesure où le processus d’immunisation d’un animal avec l’antigène CD47-IgV divulgué dans l’exemple 1 de la demande de brevet pour générer d’autres anticorps CD47 reposait sur le hasard. En revanche, rien n’indiquait à la chambre que l’antigène CD47-IgV ou l’épitope discontinu sur CD47 tels que définis dans la revendication 1 soient inhabituels au sens où la génération d’autres anticorps dirigés contre eux nécessitait des conditions ou des circonstances spécifiques. En l’absence de preuve du contraire, l’épitope revendiqué représentait donc un épitope standard sur un antigène standard. La chambre a donc conclu que la divulgation dans la demande de brevet d’un seul anticorps (2A1) et de ses dérivés, en tant que telle, n’était pas la preuve que la génération de 2A1 reposait sur le hasard. Le moyen invoqué par le requérant à cet égard ne s’appuyait pas sur des faits vérifiables et n’était donc pas convaincant. La chambre a estimé que les affaires T 435/20, T 1466/05 et T 657/10 invoquées par l’opposant n’étaient pas applicables au cas d’espèce.