European Patent Office
1988

11 - novembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 5/1988
Éditions spéciales
Supplément to OJ 10/1988
Supplément to OJ 11/1988

    Journal officiel novembre 1988

    Date de publication en ligne: 4.11.1988

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 9 octobre 1987 – J 15/86417-422
    Décision de la Chambre de recours juridique en date du 28 octobre 1987 – J 7/87422-425
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 2 octobre 1987 – W 04/87425-427
    Sommaires de décisions à publier prochainement
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1 en date du 22 septembre 1987 – T 175/84428
    Leitsätze weiterer, zur Veröffentlichung bestimmter Entscheidungen428
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1 en date du 29 octobre 1987 – T 416/86429-430
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2. en date du 5 novembre 1987 – T 254/86429
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 29 février 1988 – D 05/86430-431

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Organigramme de l'Office européen des brevets432

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Membres des commissions d'examen; Résultats d'examen433-434
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB435-437

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Retrait par le Danemark et la Norvège de la réserve relative au chapitre II du PCT (examen préliminaire international)438-439

    TAXES

    Avis concernant le paiement de taxes, frais et tarifs de vente440

    Supplément

    Supplément au JO 11/1988
    Vacance d'emploi et structure de l'OEB
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

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