European Patent Office
1991

1-2 - janvier - février

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1991
Supplément to OJ 12/1991

    Journal officiel janvier 1991

    Télécharger PDF

    Date de publication en ligne: 28.2.1991

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 39e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 4 au 7 décembre 1990)1-3
    PDF
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen et le règlement relatif aux taxes4-11
    PDF
    HTML
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 portant révision du montant des taxes et modification du règlement relatif aux taxes11-15
    PDF
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets15-17
    PDF
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets18
    PDF
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets19
    PDF

    CHAMBRES DE RECOURS

    Communication de la Grande Chambre de recours
    Questions soumises par le Président de l'Office européen des brevets20
    PDF
    Questions soumises par une chambre de recours21
    PDF
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 6 juillet 1989 – T 331/8722-29
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 7 juillet 1989 – T 26/8830-50
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 3 juillet 1989 – T 2/8951-56
    PDF

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 19 novembre 1990, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85 CBE57
    PDF
    HTML
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 199157-63
    PDF
    Communiqué relatif à la composition du Praesidium des chambres de recours pour l'année d'activité 199163
    PDF
    Communiqué en date du 8 novembre 1990, concernant l'introduction des formulaires 1038 et 103764-67
    PDF
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 199168-69
    PDF
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel70
    PDF

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification76-78
    PDF
    Examen européen de qualification
    Règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets79-87
    PDF
    Dispositions d'exécution visées à l'article 12 REE88-89
    PDF
    Instructions aux candidats pour le déroulement de l'examen90-92
    PDF
    Instructions aux candidats pour la rédaction de leurs réponses92-97
    PDF
    Instructions aux surveillants97-100
    PDF
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB101-111
    PDF
    epi
    Formation de base en droit européen des brevets111-113
    PDF
    * * *
    Formation à l'OEB pour les agents de brevets71-75
    PDF

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    MODIFICATION DE LA LOI SUR LES BREVETS ET DE LA LOI SUR LES MODÈLES D'UTILITÉ114
    PDF
    DÉCISION DU BUNDESGERICHTSHOF (COUR FÉDÉRALE DE JUSTICE), XE CHAMBRE CIVILE (STATUANT EN MATIÈRE DE BREVETS), EN DATE DU 14 JUIN 1988115-123
    PDF
    DK Danemark
    INCIDENCES SUR LE DROIT NATIONAL DE LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN123
    PDF

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Adhésion de la Pologne124
    PDF
    HTML

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 10 décembre 1990, relative à la fixation du montant du droit d'examen perçu pour l'examen européen de qualification125
    PDF
    Ajustement des taxes en 1991125
    PDF
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets126
    PDF
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente127-136
    PDF

    Suivant

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité