European Patent Office
1991

8 - août

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel août 1991

    Télécharger PDF

    Date de publication en ligne: 31.8.1991

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 40e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 2 au 5 juillet 1991)419-421
    PDF
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 5 juillet 1991 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen421-422
    PDF HTML
    Décision du Conseil d'administration du 5 juillet 1991 modifiant les articles 2 et 4 du règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets423
    PDF
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets424
    PDF

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 2 août 1990 – J 19/89425-428
    PDF
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 1er septembre 1989 – T 305/87429-432
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 20 octobre 1989 – T 210/89433-438
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 19 décembre 1990 – W 6/90438-445
    PDF

    REPRÉSENTATION

    Affaires disciplinaires
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets451
    PDF
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB451-457
    PDF
    epi
    Conseil de l'Institut des Mandataires agréés près l'Office européen des brevets457-460
    PDF
    * * *
    Formation à l'OEB pour les agents de brevets446-450
    PDF

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Pologne461
    PDF
    Traité de Budapest
    Conversion du dépôt d'un micro-organisme effectué en dehors du Traité de Budapest en un dépôt conforme au Traité de Budapest461-462
    PDF HTML
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes462
    PDF

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente463-472
    PDF

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité