European Patent Office
1991

1-2 - janvier - février

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1991
Supplément to OJ 12/1991

    Journal officiel janvier 1991

    Date de publication en ligne: 28.2.1991

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 39e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 4 au 7 décembre 1990)1-3
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen et le règlement relatif aux taxes4-11
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 portant révision du montant des taxes et modification du règlement relatif aux taxes11-15
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets15-17
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets18
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets19

    CHAMBRES DE RECOURS

    Communication de la Grande Chambre de recours
    Questions soumises par le Président de l'Office européen des brevets20
    Questions soumises par une chambre de recours21
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 6 juillet 1989 – T 331/8722-29
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 7 juillet 1989 – T 26/8830-50
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 3 juillet 1989 – T 2/8951-56

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 19 novembre 1990, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85 CBE57
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 199157-63
    Communiqué relatif à la composition du Praesidium des chambres de recours pour l'année d'activité 199163
    Communiqué en date du 8 novembre 1990, concernant l'introduction des formulaires 1038 et 103764-67
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 199168-69
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel70

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification76-78
    Examen européen de qualification
    Règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets79-87
    Dispositions d'exécution visées à l'article 12 REE88-89
    Instructions aux candidats pour le déroulement de l'examen90-92
    Instructions aux candidats pour la rédaction de leurs réponses92-97
    Instructions aux surveillants97-100
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB101-111
    epi
    Formation de base en droit européen des brevets111-113
    * * *
    Formation à l'OEB pour les agents de brevets71-75

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    MODIFICATION DE LA LOI SUR LES BREVETS ET DE LA LOI SUR LES MODÈLES D'UTILITÉ114
    DÉCISION DU BUNDESGERICHTSHOF (COUR FÉDÉRALE DE JUSTICE), XE CHAMBRE CIVILE (STATUANT EN MATIÈRE DE BREVETS), EN DATE DU 14 JUIN 1988115-123
    DK Danemark
    INCIDENCES SUR LE DROIT NATIONAL DE LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN123

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Adhésion de la Pologne124

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 10 décembre 1990, relative à la fixation du montant du droit d'examen perçu pour l'examen européen de qualification125
    Ajustement des taxes en 1991125
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets126
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente127-136

    Soutien

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