European Patent Office
1991

3 - mars

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1991
Supplément to OJ 12/1991

    Journal officiel mars 1991

    Date de publication en ligne: 31.3.1991

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 16 novembre 1990 – G 5/88, G 7/88, G 8/88137-155
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 2 mai 1990 – G 1/89155-165
    Avis de la Grande Chambre de recours en date du 2 mai 1990 – G 2/89166-176
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 8 décembre 1988 – T 51/87177-185

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la direction générale 2 de l'Office européen des brevets, en date du 1er février 1991, relatif au transfert de la direction principale 2.1 et d'autres directions dans de nouveaux locaux à Munich186
    Communiqués de l'OEB
    Modification de l'accord administratif conclu le 29 juin 1981 avec l'Office allemand des brevets187-189
    Code à barres sur les documents de brevet189

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB190-194
    epi
    Préparation à l'examen européen de qualification195

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    DECISION DU BUNDESGERICHTSHOF (COUR FEDERALE DE JUSTICE), Xe CHAMBRE, EN DATE DU 21 FEVRIER 1989196
    DECISION DU BUNDESPATENTGERICHT (TRIBUNAL FEDERAL DES BREVETS), 4e CHAMBRE, EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1989 (4 W (pat) 48/88)197
    DECISION DU BUNDESPATENTGERICHT (TRIBUNAL FEDERAL DES BREVETS), 2e CHAMBRE, EN DATE DU 8 DECEMBRE 1988 (2 Ni 11/88)197
    FR France
    NOUVEL ARRETE RELATIF AUX TAXES198
    GB Royaume-Uni
    THE PATENTS RULES 1990199-200

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Accord entre l'Organisation européenne des brevets et l'Office autrichien des brevets concernant l'exécution de travaux de recherche201
    Adhésion de la Grèce202

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente203

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
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    • Notifications relatives aux procédures
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    Emploi et carrière

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