European Patent Office
1991

6 - juin

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1991
Supplément to OJ 12/1991

    Journal officiel juin 1991

    Date de publication en ligne: 30.6.1991

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Avis de la Grande Chambre de recours, en date du 5 mars 1991 – G 1/90275-287
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 11 décembre 1989 – J 33/89288-291
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 23 novembre 1989 – T 648/88292-299

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Communiqué en date du 3 juin 1991, relatif à la modification du règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen et du règlement relatif aux taxes300-311
    Communiqué en date du 15 mai 1991 concernant le nouveau formulaire 1200312-327
    Avis aux déposants PCT (à compter du 1er juin 1991) concernant les délais et les actes de procédure effectués devant l'OEB agissant en qualité d'office désigné conformément au PCT (art. 150, 153 et règle 104ter CBE)328-339
    Avis aux déposants PCT (à compter du 1er juin 1991) concernant les délais et les actes de procédure effectués devant l'OEB agissant en qualité d'office élu conformément au PCT (art. 150, 156 et règle 104ter CBE)339-351

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification352-364
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB365-368

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Adhésion Côte d'Ivoire, Guinée, Mongolie et Tchécoslovaquie369
    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes370

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente371

    Supplément

    Supplément au JO 6/1991
    LA JURISPRUDENCE DES CHAMBRES DE RECOURS DE L'OEB EN 1990
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

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