European Patent Office
1991

9 - septembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1991
Supplément to OJ 12/1991

    Journal officiel septembre 1991

    Date de publication en ligne: 30.9.1991

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique en date du 27 novembre 1989 – J 20/89 Corrigendum473
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 25 août 1989 – T 118/87474-479
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 11 avril 1990 – T 300/89480-486
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 20 février 1990 – T 47/90486-488

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 19 juillet 1991, relative au dépôt de pouvoirs489-490
    Communiqués de l'OEB
    Comité consultatif permanent auprès de l'OEB (SACEPO)491-492

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB493-499
    epi
    Séminaires sur le brevet européen500-501

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    DECISION DU BUNDESGERICHTSHOF (COUR FEDERALE DE JUSTICE), Xe CHAMBRE CIVILE, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1990 (X ZR 55/89)503-508
    GB Royaume-Uni
    THE PATENTS (FEES) RULES 1991509

    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Changement d'adresse de la Caja Postal en Espagne511
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente511

    Soutien

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    Emploi et carrière

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