European Patent Office
1992

10 - octobre

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel octobre 1992

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    Date de publication en ligne: 31.10.1992

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 7 novembre 1989 – T 73/88557-570
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 10 octobre 1989 – T 514/88 (Traduction)570-582
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 18 février 1991 – T 387/89583-587
    PDF

    DÉCISIONS DES DIVISIONS D'EXAMEN ET D'OPPOSITION

    Délivrance du brevet européen 0 169 672 (Souris oncogène/Harvard)588-593
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    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 22 octobre 1991, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ['sept mesures']594-596
    PDF HTML
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 12 août 1992, concernant la réédition du formulaire de requête en délivrance597-598
    PDF HTML

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB599-601
    PDF
    epi
    Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets602
    PDF HTML

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT603-605
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    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente606-615
    PDF

    Supplément

    Supplément au JO 10/1992
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 6 octobre 1992 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.
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